LICENCE DE VOS OEUVRES

Protéger et Monétiser :

Le Guide des Créations Sous Licence pour l'Art Plastique

Introduction : Pourquoi la Licence est Cruciale

Accroche : En tant qu'artiste plasticien, votre œuvre est unique. Mais la création n'est que la première étape : protéger et valoriser votre travail est tout aussi essentiel.

Définition simple :

Expliquez qu'une licence est une autorisation légale donnée par l'artiste (le concédant) à une autre partie (le licencié) pour utiliser son œuvre,

sous certaines conditions et généralement en échange d'une rémunération (redevances ou royalties).

Le point de départ : Le Droit d'Auteur. Rappelez que l'œuvre est protégée par le droit d'auteur (droit moral et droit patrimonial) dès sa création.

La licence concerne le droit patrimonial (reproduction, représentation, adaptation).

Partie 1 : Les Différents Types de Licences pour les Artistes

Il existe une multitude de façons de licencier une œuvre. L'important est de choisir celle qui correspond à votre projet et à l'utilisation souhaitée.

Licence Exclusive vs. Non Exclusive

Exclusive : Seul le licencié peut utiliser l'œuvre pour le type d'utilisation défini, même l'artiste s'engage à ne pas l'exploiter lui-même de cette manière.

(Exemple : un grand éditeur de posters achète l'exclusivité d'une œuvre pour une collection). Avantage : Potentiellement plus rémunérateur.

Non Exclusive : L'artiste peut accorder la même licence à plusieurs parties simultanément. (Exemple : vendre une image en stock photo à plusieurs agences).

Avantage : Plus de sources de revenus et de visibilité.

Licence Simple vs. Cession de Droits

Licence : L'artiste reste propriétaire des droits d'auteur, mais autorise une utilisation. C'est un prêt d'usage.

Cession de Droits : L'artiste transfère une partie ou la totalité de ses droits d'exploitation au licencié. C'est un "transfert de propriété" pour un usage précis.

Cela doit être explicite et limité dans le temps et le territoire.

Licences Spécifiques (selon l'usage)

Licence de Reproduction : Pour imprimer l'œuvre (affiches, cartes postales, T-shirts, couvertures de livres, etc.).

Licence d'Intégration/Adaptation : Pour utiliser l'œuvre sur un produit (design de vaisselle, motifs de textile, packaging) ou l'adapter (passer d'une sculpture à un modèle 3D pour un jeu vidéo).

Licence de Merchandising : Pour vendre des produits dérivés.

Licences Libres (Créative Commons - CC)

Mentionnez les licences Créative Commons pour les artistes qui souhaitent encourager la diffusion de leur travail tout en conservant certains droits

(ex : CC BY - attribution obligatoire, CC NC - pas d'utilisation commerciale). Elles sont surtout utilisées pour le numérique.

Partie 2 : Les Éléments Clés d'un Contrat de Licence

Un contrat bien rédigé est votre meilleure protection. Il doit être le plus précis possible.

Identification de l'œuvre : Description précise, photo, titre.

Les Parties : L'artiste (Concédant) et l'utilisateur (Licencié).

L'Objet de la Licence : Que peut-on faire exactement avec l'œuvre ? (Reproduction ? Sur quel support ? Dans quel format ?)

Durée : Pour combien de temps (1 an, 5 ans, à vie, etc.) ?

Territoire : Où cette utilisation est-elle autorisée (Monde entier, Europe, seulement la France, etc.) ?

Rémunération (Redevances/Royalties) :

Forfaitaire : Un montant fixe payé en une seule fois.

Proportionnelle : Un pourcentage des ventes ou des bénéfices générés par l'utilisation de l'œuvre (le plus courant dans le merchandising).

Crédit de l'Artiste : Comment l'artiste doit-il être crédité (nom, site web) ?

Droit de contrôle/d'inspection : Clause permettant à l'artiste de vérifier la bonne utilisation de l'œuvre et les comptes de vente (si redevances proportionnelles).

Partie 3 : Les Avantages de la Licence pour l'Artiste Plasticien

Source de Revenus Passifs : Votre œuvre continue de générer de l'argent même sans que vous ayez à la produire physiquement (contrairement à la vente d'une œuvre originale).

Visibilité Accrue : L'œuvre est vue par un public plus large (sur des produits, des publications, etc.), ce qui augmente votre notoriété.

Professionnalisation : Montre que vous maîtrisez l'aspect commercial et légal de votre carrière.

Diversification des Médiums : Permet à votre œuvre (par exemple, une peinture) d'exister sur de nouveaux supports (textile, décoration, numérique).

Conclusion : Les Conseils à Retenir

Ne jamais céder sans contrat : Même pour un ami ou une petite entreprise, formalisez toujours.

Limitez l'usage : Soyez le plus précis possible sur ce que la licence autorise. Si un usage n'est pas mentionné, il est interdit.

Consultez un professionnel : Pour les gros contrats, une consultation avec un avocat spécialisé en droit de l'art est un investissement essentiel.

Être "sous licence" n'est pas une démarche administrative à faire une fois pour toutes,

mais plutôt une stratégie commerciale et légale que vous mettez en place pour chaque œuvre que vous souhaitez exploiter de cette manière.

Voici un guide étape par étape sur la manière concrète de mettre une œuvre d'art plastique sous licence :

1. Sécuriser son œuvre (Le Préalable Légal)

Avant de proposer une licence, assurez-vous que vos droits d'auteur sont indiscutables.

Étape

Action Concrète

Objectif

1.1. Preuve de Paternité

Datez et signez votre œuvre. Si c'est une œuvre numérique, enregistrez un horodatage.

Prouver que vous êtes bien le créateur original.

1.2. Protection Formelle

Déposez une copie de l'œuvre (photo, fichier numérique) auprès d'une société d'auteurs (comme l'ADAGP en France), chez un notaire (enveloppe Soleau), ou via un huissier de justice.

Obtenir une preuve d'existence à une date certaine en cas de litige.

1.3. Mention Claire

Ajoutez un symbole de copyright sur les reproductions numériques et le dos de l'œuvre physique : © [Votre Nom] [Année de Création].

Affirmer clairement vos droits.

2. Définir sa Stratégie de Licence (Le Côté Business)

Il faut savoir ce que vous voulez concéder, à qui et pourquoi.

Étape

Action Concrète

Objectif

2.1. Identifier l'Œuvre

Choisissez l'œuvre ou le motif qui a le plus de potentiel commercial pour être licencié (ex : un motif graphique, une illustration, un tableau facile à reproduire).

Cibler les créations les plus exploitables.

2.2. Déterminer l'Usage

Réfléchissez aux produits ou supports sur lesquels vous souhaitez voir votre œuvre : Affiches, T-shirts, Tasses, Revêtements muraux, Jeux vidéo, etc.

Définir les droits à concéder (reproduction, adaptation, distribution).

2.3. Fixer les Conditions

Décidez des termes de la licence : Exclusivité (oui/non), Durée (5 ans ?), Territoire (Monde entier ?), et le Prix (forfait ou pourcentage des ventes/redevances).

Établir le cadre de la négociation.

3. Trouver des Partenaires (La Commercialisation)

Vous devez trouver des entreprises prêtes à payer pour utiliser votre travail.

Étape

Action Concrète

Objectif

3.1. Approche Directe

Créez un portfolio de licences spécifique, avec des maquettes de vos œuvres sur des produits cibles. Contactez directement les marques ou les éditeurs que vous admirez.

Vendre la licence à une entreprise ciblée (souvent pour une licence exclusive).

3.2. Plate formes de Licences

Inscrivez-vous sur des plate formes spécialisées en stock ou en merchandising artistique (ex : Redbubble, Society6, Adobe Stock, etc.).

Attention : Lisez bien leurs conditions (souvent des licences non exclusives).

Profiter d'une vitrine et d'une gestion automatisée pour de petits revenus passifs.

3.3. Agence de Licences

Si votre travail a un fort potentiel, vous pouvez mandater un agent de licence qui se chargera de trouver des licenciés en échange d'une commission.

Déléguer la prospection et la négociation à un professionnel.

4. Rédiger et Signer le Contrat (L'Acte de Licence)

C'est l'étape où vous mettez votre œuvre officiellement sous licence pour l'entreprise choisie.

Étape

Action Concrète

Objectif

4.1. Négociation

Discutez avec le licencié potentiel des termes définis à l'étape 2 (prix, durée, exclusivité...).

S'entendre sur les conditions d'exploitation.

4.2. Rédaction du Contrat

Utilisez un contrat-type de licence ou, pour un contrat important, faites-le rédiger par un avocat spécialisé en droit de l'art/propriété intellectuelle. Le contrat DOIT être écrit.

Créer l'acte légal qui encadre l'utilisation de votre œuvre.

4.3. Signature

Signez le contrat de licence avec le licencié.

Officialiser la transaction. C'est à cet instant que votre œuvre est sous licence pour ce partenaire.

4.4. Facturation et Suivi

Facturez le montant forfaitaire ou mettez en place le suivi des ventes pour percevoir les redevances (royalties).

Gérer l'aspect financier.

En résumé, être sous licence n'est pas un statut, mais le résultat de la signature d'un contrat qui autorise quelqu'un d'autre à exploiter votre création selon des conditions précises que vous avez définies.