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propriété intellectuelle
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1. Clause sur l'intégration (Embedding)
Cette section explique la nature des vidéos présentées sur votre site.
Contenu et Intégration de Vidéos Tierces
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2. Clause sur les Droits d'Auteur et Responsabilité
Cette section clarifie qui est responsable en cas de litige de droits d'auteur.
Droits d'Auteur et Gestion des Contenus
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Contenu Audio Direct (MP3)
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